Licence Ouverte / Open Licence 1.0https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Open_Licence.pdf
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nombre de locaux, base et produits des impôts directs (TH, TF)
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Evolution des principaux impôts directs
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LVMH Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for LVMH | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
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TE Connectivity Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for TE Connectivity | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
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Lam Research Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Feb 2025.Data for Lam Research | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last February in 2025.
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Regions Financial Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for Regions Financial | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
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State Street Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for State Street | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales des impôts professionnels suivants : BIC/IS au régime normal; BIC/IS au régime simplifié d'imposition, revenus non-commerciaux; bénéfices agricoles au régime normal; bénéfices agricoles au régime simplifié.
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Citigroup Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for Citigroup | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
https://data.sncf.com/pages/licencehttps://data.sncf.com/pages/licence
Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
La loi des finances 2016 a été publiée au journal officiel daté du 30 décembre 2015. Cette dernière comprend plusieurs mesures sur l'impôt sur le revenu, ou encore les impôts locaux. D'autres mesures fiscales y sont également intégrées.
https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licencehttps://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit de portée générale, les réponses ministérielles innovantes et les commentaires des décisions de jurisprudence ayant une incidence sur la doctrine.
List of subsidiaries by company by tax and judicial haven.
Author: **Jean Merckaert ** Source: http://www.revue-projet.com
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Nombre de foyers fiscaux, imposables ou non imposables, revenus correspondants et montant de l'impôt recouvré.
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Portland General Electric Bénéfice Avant Impôts - Les valeurs actuelles, des données historiques, des prévisions, des statistiques, des tableaux et le calendrier économique - Mar 2025.Data for Portland General Electric | Bénéfice Avant Impôts including historical, tables and charts were last updated by Trading Economics this last March in 2025.
Le système Base de données et modèle de simulation de politique sociale (BD/MSPS) est un outil conçu pour l’analyse des interactions financières entre les gouvernements et les individus au Canada. Il permet d’évaluer les effets qu’a le système fiscal et de transferts d’argent sur les coûts et la redistribution du revenu. La BD/MSPS compte quatre éléments fondamentaux : une base de données (la BDSPS), un modèle (le MSPS qui comprend un ensemble d’algorithmes de simulation), les logiciels d’extraction de données et d’établissement de rapports sur les données ainsi que la documentation d’utilisation. 1. La BDSPS est une base de données statistiques représentatives et non confidentielles des individus dans le contexte de leur famille, avec suffisamment d’information sur chaque individu pour permettre le calcul des taxes et impôts payés au gouvernement ainsi que des montants remis par les gouvernements. 2. Le MSPS est un modèle comptable statique qui fait le traitement de chaque individu et de chaque famille qu’il y a dans la BDSPS, calcule les taxes et impôts ainsi que les transferts avec des algorithmes qui simulent les programmes adoptés ou proposés, et établit des rapports sur les résultats. Un environnement logiciel perfectionné donne à l’utilisateur beaucoup d’influence sur les entrées et les sorties du modèle et lui permet de modifier les programmes existants ou d’examiner des projets entièrement nouveaux. À l’intérieur du MSPS, il y a deux modèles configurés comme deux programmes informatiques distincts. 2a. Le programme central, le MSPS, est un modèle de microsimulation qui calcule les taxes, les impôts et les transferts pour les individus et les familles. Ces calculs sont exécutés pour quiconque se trouve dans la BDSPS et les résultats sont alors agrégés de façon à produire des estimations. Le MSPS est un modèle d’incidence statique et il ne vise pas à simuler la façon dont le comportement d’un individu est susceptible de changer en réaction à diverses options de politique. Le MSPS comprend le logiciel qui permet à l’utilisateur d’exécuter des opérations de totalisation et d’extraction de l’information contenue dans la base de données. 2b. Le modèle de taxe à la consommation (COMTAX) est un modèle reposant sur des données d’entrées-sorties de macro-économique. Ce modèle ne fait pas partie du progiciel BD/MSPS dans sa version actuelle, mais ce sont les résultats obtenus avec lui qui en font partie. COMTAX donne une estimation des taxes de vente fédérales et provinciales ainsi que des taxes à la consommation équivalentes par province, par ménage, par catégorie de dépenses et par type de taxe. Ce modèle est nécessaire parce que de nombreuses taxes à la consommation sont prélevées à diverses étapes de la production et non à l’étape de la vente au détail. Les taux calculés par le modèle COMTAX peuvent être utilisés comme paramètres à l’entrée du MSPS afin de produire des estimations des taxes à la consommation payées, directement et indirectement, par tout ménage donné. 3. Les logiciels d’extraction de données et d’établissement de rapports sont configurés comme fonctions auxquelles on a accès par le modèle. Ils permettent à l’utilisateur de produire des données de sortie mises en forme et d’exécuter certains genres d’analyse en particulier. 4. La documentation d’utilisation est volumineuse et complète. Elle est répartie en trois manuels contenant un certain nombre de guides. Il y a également deux manières d’exécuter le MSPS : en utilisant l’interface du MSPS Visuel ou le mode MSPS Classique. 1. MSPS Visuel : L’interface du MSPS Visuel permet aux utilisateurs de modifier les paramètres du modèle, d’exécuter les simulations avec le MSPS et d’examiner les sorties. 2. MSPS Classique : Le MSPS peut également être exécuté à partir de l’interpréteur de commandes (cmd). Pour les données actuelles de Base de données et modèle de simulation de politique sociale reportez-vous à Statistique Canada
Rates of taxation of urban and urban communities between 2006 and 2010.
https://whoisdatacenter.com/terms-of-use/https://whoisdatacenter.com/terms-of-use/
Explore the historical Whois records related to impots-calcul.net (Domain). Get insights into ownership history and changes over time.
https://www.ontario.ca/page/open-government-licence-ontariohttps://www.ontario.ca/page/open-government-licence-ontario
L'impot sur le revenu des particuliers est perçu tous les ans aupres des residents de l'Ontario et des personnes qui ont gagne un revenu dans la province.
L'impot est calcule separement de l'impot federal sur le revenu. On distingue en Ontario cinq tranches de revenu imposable et cinq taux d'imposition correspondants.
Pour plus de précisions sur ces taux et crédits d'impôt, consultez la déclaration de revenus des particuliers du fédéral et du provincial pour l'année applicable. Pour obtenir un exemplaire de la déclaration, communiquez sans frais avec l'Agence du revenu du Canada au 1-800-959-7383, ou commandez par le biais du site canada.ca/arc-formulaires.
Lire : Au sujet de l'impot sur le revenu des particuliers
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Données connexes :
https://whoisdatacenter.com/terms-of-use/https://whoisdatacenter.com/terms-of-use/
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Licence Ouverte / Open Licence 1.0https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Open_Licence.pdf
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nombre de locaux, base et produits des impôts directs (TH, TF)